Annonce de la chancellerie
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Annonce de la chancellerie
Convocation d'un conseil ducal en Mai 1371
Un conseil est nécessaire prochainement pour traiter des problèmes du duché, à cette occasion la chancellerie souhaite recueillir les doléances des Ketois.
Chaque sujet du duc est invité réfléchir aux problèmes devant être débattus et à contacter le noble dont il dépend pour lui en faire suggestion. Si ce noble estime la requête pertinente il l'a transmettra à son baron. A leur tour, les barons évalueront l'opportunité de présenter la requête en séance.
Les maîtres des corporations adresseront leurs requêtes directement à la chancellerie.
Une semaine avant le conseil, la chancellerie regroupera les requêtes similaires pour construire l'ordre du jour du prochain conseil.
La chancellerie rappelle que les lois ne sont plus votées au conseil mais à l'assemblée des corporations, tout projet de loi doit donc être adressé directement à la chancellerie ou à un grand maître de corporation.
Un conseil est nécessaire prochainement pour traiter des problèmes du duché, à cette occasion la chancellerie souhaite recueillir les doléances des Ketois.
Chaque sujet du duc est invité réfléchir aux problèmes devant être débattus et à contacter le noble dont il dépend pour lui en faire suggestion. Si ce noble estime la requête pertinente il l'a transmettra à son baron. A leur tour, les barons évalueront l'opportunité de présenter la requête en séance.
Les maîtres des corporations adresseront leurs requêtes directement à la chancellerie.
Une semaine avant le conseil, la chancellerie regroupera les requêtes similaires pour construire l'ordre du jour du prochain conseil.
La chancellerie rappelle que les lois ne sont plus votées au conseil mais à l'assemblée des corporations, tout projet de loi doit donc être adressé directement à la chancellerie ou à un grand maître de corporation.
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